Contrôle des exportations et embargos

Contrôle des exportations et embargos

Responsabilité lors des opérations d’exportation : contrôle des exportations et embargos

À l’instar de celui des relations commerciales internationales, le nombre de réglementations des exportations augmente. Le contrôle des exportations ne porte pas uniquement sur l’exportation de biens.  Toutes les relations commerciales vers l’étranger sont en principe également concernées. Alors même qu’il est de plus en plus difficile d’avoir une vue d’ensemble de toutes les lois et réglementations en vigueur, les sanctions en cas d’infraction sont de plus en plus sévères. C’est pourquoi les entreprises doivent éviter les infractions à la loi et les amendes qui en découlent en formant leurs employés.

Le programme de formation « Responsabilité lors des opérations d’exportation » fournit une introduction à cette thématique à vos employés travaillant dans le commerce extérieur. Il leur explique quand ils sont concernés par des réglementations relatives à l’exportation et comment ils doivent se comporter pour se conformer aux règles et pour le bien de votre entreprise. De nombreux conseils utiles facilitent le travail de vos employés au quotidien.

Contenus du programme de formation

Le programme de formation se compose de plusieurs leçons indépendantes en soi. Selon que vous souhaitez utiliser la version standard ou avoir plus de liberté de conception, il est possible de choisir et de combiner librement les leçons. Vous trouverez de plus amples informations sur les « leçons » et « types de leçon » ici.

  • Bienvenue
  • Contrôle des exportations : vue d’ensemble
  • Contrôle des exportations dans le quotidien professionnel
  • Types de restrictions à l’exportation
  • Loi américaine sur les embargos et le contrôle des exportations
  • Signaux d’alarme (Red Flags)
  • Test

Auteure experte

Dr. Bärbel SachsL’avocate Dr Bärbel Sachs du cabinet Noerr LLP a aidé Idox Compliance à élaborer le programme de formation « Contrôle des exportations et embargos ». Elle est experte du droit du commerce extérieur international et européen et spécialisée en particulier sur la loi relative au contrôle des exportations et la législation relative aux embargos et aux douanes. Après avoir été associée chez Freshfields Bruckhaus Deringer, elle dirige depuis 2012 le département de droit du commerce extérieur chez Noerr LLP. Depuis 2006, elle conseille des clients dans tous les domaines du droit du commerce extérieur et publie régulièrement des ouvrages portant sur cette thématique notamment en tant que membre du comité d’édition du magazine spécialisé World ECR. Plus d’informations sur www.noerr.com.

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Références

Des entreprises telles que LANXESS, BAYER, Bosch, LEONI, SGL Carbon et SCHOTT font appel aux programmes de formation sur le thème du « contrôle des exportations » d’Idox Compliance.