Compliance des marchés financiers

Compliance des marchés financiers

Lutte contre la manipulation de marché, gestion des informations d’initiés et protection des investisseurs

Pour avoir un échange équitable et intègre des actions et titres, il faut que tous les acteurs du marché se comportent correctement. L’utilisation de connaissances exclusives, appelées informations d’initiés, en vue de faire du profit est interdite. Manipuler le marché, c’est-à-dire influencer la fixation des prix en diffusant de fausses informations ou en feignant des opérations, est également interdit. Le Règlement européen relatif aux abus de marché (RAM) ainsi que la directive européenne relative aux sanctions pénales applicables aux abus de marché (DAM) constituent le cadre législatif de ces pratiques.

Les investisseurs sont protégés par d’autres règlements internationaux (p. ex. MIF 2) et des lois nationales (p. ex. la loi allemande sur la négociation des titres (WpHG)) qu’il convient de respecter dans toutes les phases du processus de conseil. Un service de conseil en investissement incorrect peut avoir des conséquences matérielles gravissimes pour les clients mais également de lourdes conséquences pour l’entreprise et les consultants.

Le programme de formation « Compliance des marchés financiers » permet de donner à vos employés les informations les plus importantes sur les thèmes du droit des délits d’initiés ou les délits d’initiés, la manipulation de marché et la protection du consommateur dans le secteur du conseil en placement. La conception modulaire du programme de formation permet aux entreprises cotées en bourse (p. ex. uniquement sur le thème des délits d’initiés) mais aussi aux banques et fournisseurs de services financiers (p. ex. protection des investisseurs) d’utiliser de manière autonome les leçons choisies. Ce programme de formation vous permet d’éviter les infractions volontaires ou involontaires et de satisfaire à vos obligations légales de formation.

Contenus de ce programme de formation

Le programme de formation se compose de plusieurs leçons indépendantes. Selon que vous souhaitez utiliser la version standard ou avoir plus de liberté de conception, il est possible de choisir et de combiner librement les leçons. Vous trouverez de plus amples informations sur les « leçons » et « types de leçon » ici.

  • Bienvenue
  • Informations d’initiés : vue d’ensemble
  • Informations d’initiés : caractéristiques d’une information d’initiés
  • Informations d’initiés : gestion des informations d’initiés
  • Informations d’initiés : mesures de prévention des opérations d’initiés
  • Informations d’initiés : Cas pratique : changement au niveau de la direction
  • Manipulation de marché : vue d’ensemble
  • Manipulation de marché : actes frauduleux interdits
  • Manipulation de marché : mesures de prévention des abus de marché
  • Manipulation de marché : Conséquences en cas d’infraction
  • Protection des investisseurs : principes de la protection des investisseurs
  • Protection des investisseurs : catégories de clients (service à la clientèle)
  • Protection des investisseurs : Les trois types d'activités (service à la clientèle)
  • Test

Auteur expert

Dipl.-Kfm. Daniel WildhirtDaniel Wildhirt, diplômé d’une école de commerce, est associé chez PricewaterhouseCoopers WPG (PwC) et s’occupe des questions de protection des investisseurs et de compliance, ainsi que de développement stratégique et d’optimisation des processus. Depuis des années, Daniel Wildhirt intervient en tant que consultant auprès de diverses banques de renom, qu’il assiste dans le cadre de l’analyse des nouveautés réglementaires, de l’optimisation et de la mise en application des exigences, existantes ou nouvelles. Co-auteur du livre spécialisé Trends im Private Banking (bank-verlag 2012), il était employé au service Private & Wealth Management de la Deutsche Bank AG avant de rejoindre PwC.

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Références

Parmi les clients de nos programmes de formation sur le thème de la compliance des marchés financiers figurent par exemple : DG, DZ BANK, HSH Nordbank, ING-DiBa, MLP, NordLB, OLB, TargoBank ou encore WestLB.